Sur les chantiers de travaux publics ou de gros œuvre, il peut y avoir une coactivité importante entre les piétons, les camions et les engins qui chargent et déchargent du matériel, avancent et reculent, se déplacent, tournent, lèvent, etc. Les risques d’accidents professionnels sont nombreux, en particulier les collisions entre engins et obstacles (fixes ou mobiles).

Le risque de collision reste sous-estimé par les professionnels du BTP. Différents moyens permettent pourtant de mettre en œuvre une politique de prévention efficace, une bonne planification des tâches et des besoins en amont, l’organisation des déplacements, via la sensibilisation de tous les acteurs, le rappel des règles de base ou le contrôle et l’entretien régulier des engins.

On distinguera le risque de collision décrit dans la présente fiche du risque routier sur la voie publique et du risque de heurt (choc entre une personne et un obstacle) qui sont traités dans d'autres fiches.

Coactivité

Leviers d'actions sur les collisions

Coûts financiers

Conséquences humaines, financières et économiques

Réglementation

Travaux sur la voie publique : autorisation d’occupation du domaine public 

Pour effectuer des travaux sur la voie publique ou occuper temporairement le domaine public routier, il est nécessaire d'obtenir une autorisation d'occupation temporaire du domaine public (AOT), généralement la commune. Cette AOT dépend du type d'occupation de la voirie et tout usager peut la demander : particulier riverain, concessionnaire de service public, maître d'œuvre ou conducteur de travaux ou entreprise de BTP, par exemple.

Demande d’arrêté de circulation

Toute demande d’arrêté de circulation peut être faite par le formulaire Cerfa 14024*01.

Prévention du risque de collision

Circulation des équipements de travail mobiles : Articles R4323-50 à R4323-54 du Code du travail

Travaux faisant appel à des véhicules, appareils et engins de chantier : Articles R4534-10 à R4534-14 du Code du travail

Formation à la sécurité : conditions de circulation : Articles R4141-1 à R4141-10 du Code du travail - Articles R4141-11 à R4141-12 du Code du travail

Faute retenue pour défaut de voie de circulation pour engins

Jurisprudence : notre analyse

Arrêt de la chambre criminelle de la Cour de cassation du 19 février 2019, n° 18-81.589

Heurt entre un engin mobile et un salarié

Jurisprudence : notre analyse

Arrêt de la chambre criminelle de la Cour de cassation du 15 mars 2016, n° 14-81921.